Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMAND BASTIEN
MARCHAND Roland

Numéro de dépôt :
3309036
Date de dépôt :
16/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2014
ARMAND BASTIEN de MARCHAND Roland

Présentation de la marque ARMAND BASTIEN

Déposée le 16 août 2004 par MARCHAND Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARMAND BASTIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.

Le déposant est MARCHAND Roland domicilié(e) 54, Chemin des Riailles,84150 JONQUIERES - 84150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROLAND MARCHAND domicilié(e) 54, Chemin des Riailles,84150 JONQUIERES - 84150 - France.

La marque ARMAND BASTIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMAND BASTIEN est expirée depuis le 16 août 2014.


MARCHAND Roland - 54, Chemin des Riailles,84150 JONQUIERES - 84150 - France


ROLAND MARCHAND - 54, Chemin des Riailles,84150 JONQUIERES - 84150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Gelées, confitures, compotes huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, miel, sel moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres, digestifs (alcools et liqueurs) vins, spiritueux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.